Résultat de la recherche
Article 8.05, chiffre 6 - Installation et dimensionnement des tuyaux d'aération et des tuyaux de liaison de citernes à combustible
Article 3.02, chiffre 1 - Solidité suffisante de la coque
Article 3.03, chiffre 2 - Installations à l'avant de la cloison d'abordage - ici : antennes radar
Article 19.08 chiffre 3, lettre a) - Installation d'alarme permettant d'alerter le commandement et l'équipage de bateaux à passagers
Article 13.05, chiffre 15, lettre e) - Quantité d'agent extincteur dans le local à protéger
Directive (UE) 2016/1629 – Annexe III – Chiffre 2 – renforcement de la structure - Moment de flexion de la coque induit par une hauteur de houle significative
Article 13.07, chiffre 2 et chapitre 22 - Canots de service
Article 1.01, chiffres 3.7, 3.8 et 3.11, 17.02, 19.01, chiffre 2, lettre e), 19.15, chiffre 8 - Barbecues à gaz
Article 19.10, chiffre 9 - Les résistances d'isolement et la mise à la terre des systèmes électriques
Chapitre 9, en particulier article 9.01 - Réparation effectuée sur un moteur existant et moteur de remplacement
Article 19.15, chiffres 4 et 5 - Plate-forme accessible par les deux côtés du bateau et située juste au-dessus de la ligne de flottaison ou installation comparable
Article 30.06 - Propulsion indépendante
Directive (UE) 2016/1629, Annexe V, article 2.07 - Mentions et modifications apportées au certificat de l’Union pour bateaux de navigation intérieure
ESI-I-1 - Délivrance d’un certificat de bateau de navigation intérieure
Directive (UE) 2016/1629, article 29 - Délivrance de certificats communautaires
Article 3.01 - Règles fondamentales
Article 19.06, chiffre 3, lettre a) - Issues de secours avec une vitre de fenêtre à casser
Article 19.06, chiffre 3, lettre b) - Le pont supérieur peut être atteint directement
Article 19.06, chiffre 4, lettre d) - Cloison adjacente perpendiculaire
Article 19.06, chiffre 5, lettre f) - Portes des locaux à passagers
ESI-I-1 - Délivrance d’un certificat de bateau de navigation intérieure
ES-TRIN - Vérification de la conformité aux normes requises par l’ES-TRIN
ES-TRIN, article 7.06 et annexe 5 - Durée de validité des agréments de type maritime et fluviaux
ES-TRIN, article 9.09, chiffres 1 et 5 - Dispositifs de post-traitement des gaz d'échappement
ES-TRIN, article 13.04, chiffre 5, et article 13.05, chiffre 14, lettre a) et chiffre 15, lettre a) - Installations d'extinction d’incendie fixées à demeure
ES-TRIN article 3.03, chiffre 2 ; article 7.03, chiffre 8 ; article 10.02, chiffre 1 ; article 15.01, chiffre 4 ; article 19.02, chiffre 6 - Exploitation normale et exploitation en cas d’urgence
ES-TRIN - Équipement/Installation monté/ée à bord sur une base volontaire
ES-TRIN, Article 19.06, chiffre 4, lettre a) - Portes des locaux à passagers
ES-TRIN, Articles 3.01, 3.02, 6.01, 7.12, 8.01, 10.01, 13.05, 14.12, 28.02, 28.04, 30.01 - Clarification des articles comportant des dispositions relatives à la construction
ES-TRIN, article 19.06, chiffre 5, lettre c) et chiffre 13 - Couloirs de communication et voies de circulation destinés à une utilisation par des personnes à mobilité réduite
ES-TRIN, article 1.01, chiffre 1.28, et chapitre 24 - Certification d'un bâtiment traditionnel
