Résultat de la recherche

RETOUR  EN  FR  DE  NL    Imprimer

Article 8.05, chiffre 6 - Installation et dimensionnement des tuyaux d'aération et des tuyaux de liaison de citernes à combustible

Article 3.02, chiffre 1 - Solidité suffisante de la coque

Article 3.03, chiffre 2 - Installations à l'avant de la cloison d'abordage - ici : antennes radar

Article 19.08 chiffre 3, lettre a) - Installation d'alarme permettant d'alerter le commandement et l'équipage de bateaux à passagers

Article 13.05, chiffre 15, lettre e) - Quantité d'agent extincteur dans le local à protéger

Directive (UE) 2016/1629 – Annexe III – Chiffre 2 – renforcement de la structure - Moment de flexion de la coque induit par une hauteur de houle significative

Article 13.07, chiffre 2 et chapitre 22 - Canots de service

Article 1.01, chiffres 3.7, 3.8 et 3.11, 17.02, 19.01, chiffre 2, lettre e), 19.15, chiffre 8 - Barbecues à gaz

Article 1.01, chiffres 3.7, 3.8 et 3.11, 17.02, 19.01, chiffre 2, lettre e), 19.15, chiffre 8 - Barbecues à gaz

Article 1.01, chiffres 3.7, 3.8 et 3.11, 17.02, 19.01, chiffre 2, lettre e), 19.15, chiffre 8 - Barbecues à gaz

Article 19.10, chiffre 9 - Les résistances d'isolement et la mise à la terre des systèmes électriques

Chapitre 9, en particulier article 9.01 - Réparation effectuée sur un moteur existant et moteur de remplacement

Article 19.15, chiffres 4 et 5 - Plate-forme accessible par les deux côtés du bateau et située juste au-dessus de la ligne de flottaison ou installation comparable

Article 30.06 - Propulsion indépendante

Directive (UE) 2016/1629, Annexe V, article 2.07 - Mentions et modifications apportées au certificat de l’Union pour bateaux de navigation intérieure

ESI-I-1 - Délivrance d’un certificat de bateau de navigation intérieure

Directive (UE) 2016/1629, article 29 - Délivrance de certificats communautaires

Article 3.01 - Règles fondamentales

Article 19.06, chiffre 3, lettre a) - Issues de secours avec une vitre de fenêtre à casser

Article 19.06, chiffre 3, lettre b) - Le pont supérieur peut être atteint directement

Article 19.06, chiffre (4), lettre d) - Cloison adjacente perpendiculaire

Article 19.06, chiffre 5), lettre f) - Portes des locaux à passagers