Banque de données relative à l'application des prescriptions techniques pour les bateaux de la navigation intérieure
La banque de données contient les questions, observations et interprétations pour lesquelles le groupe de travail des prescriptions techniques (CESNI/PT) a formulé une réponse ou une conclusion concertée. Ces données résultent de l’application concrète des prescriptions techniques de l’ES-TRIN (ou de textes antérieurs). En effet, la banque de données reprend également les interprétations validées par d’autres organes tels que le Groupe de travail commun (JWG) ou le Groupe de travail du règlement de visite (RV/G).
La structure du présent document de synthèse qui fournit des indications concernant une situation ou une question est la suivante :
- titre avec indication des prescriptions correspondantes ;
- description du problème ou de la question, le cas échéant avec des propositions de solutions ou de réponses, avec indication de la source (cote du document) ;
- conclusions et constatations résultant de la concertation, avec indication de la source (cote du document) ;
- organe à l'origine des conclusions et constatations concertées ;
- mots-clés concernant la situation.
