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Article 3.02, chiffre 3 - Évaluation de la stabilité en relation avec les pieux d'ancrage

Article 8.10, chiffre 3 - Mesure du bruit produit par les bateaux en stationnement

Article 13.05, chiffre 2, lettre a) - Capacité d'assurer seul la propulsion

Article 15.02, chiffre 5 - Mesure du niveau de bruit à l'avant du bateau

Article 19.06, chiffre 10, lettre a) - Garde-corps dans les zones destinées aux passagers

Article 19.10 - Alimentation électrique de secours en liaison avec l'article 10.02

Article 10.20 - Précisions sur les appareils périphériques prévus à l’article 10.20

Annexe 3, section I

Annexe 3, section I

Article 19.02 - Fenêtres sous la ligne de flottaison

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