Détail
Article 19.06, chiffre 19 – Locaux destinés à l'équipage ou au personnel de bord
Selon l'article 19.06, chiffre 19, les locaux destinés à l'équipage et au personnel de bord doivent être conformes par analogie aux locaux et zones à passagers visés à l'article 19.06.
Question :
Comment doit être compris l'aménagement par analogie des issues au sens de l'article 19.06, chiffre 3?
Réponse :
L'article 19.06, chiffre 3, lettre a), stipule que les locaux ou groupes de locaux prévus ou aménagés pour 30 passagers ou plus ou comportant des lits pour 12 passagers ou plus doivent avoir au moins deux issues. Sur les bateaux d'excursions journalières, une de ces deux issues peut être remplacée par deux issues de secours. Les locaux qui ne possèdent qu'une seule issue doivent posséder au moins une issue de secours (prescription de caractère temporaire en vigueur jusqu'au 30.9.2008).
L'article 19.06, chiffre 3, lettre b), décrit les issues des locaux situés sous le pont de cloisonnement. Il est indiqué qu'une porte étanche dans une cloison aménagée conformément à l'article 19.02, chiffre 10, donnant accès à un compartiment voisin à partir duquel le pont supérieur peut être atteint directement, est considérée comme issue. L'autre issue doit donner directement sur le pont de cloisonnement ou à l'air libre.
A l'article 19.02, chiffre 10, sont décrites les exigences relatives aux portes de cloisonnement étanches à l'eau.
Solution :
Une adaptation du RVBR [de l’ES-TRIN] n'est pas nécessaire.
RV/G (07) 71
Les interprétations et réponses sont exactes.
RV/G (07) 90
Groupe de travail du règlement de visite, RV/G, de la CCNR, locaux d'habitation, équipage, personnel de bord
